Mentions légales

1. Dispositions juridictionnelles

Le site de l’association Montjoie et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

2. Édition, publication, conception

Éditeur du site :
Association Montjoie
Association reconnue d’utilité publique (Loi 1901)
43 rue Paul Ligneul, 72000 Le Mans
Téléphone : 02 43 47 00 30
Numéro SIREN : 775 652 290

Directrice de publication : Odile DOUCET, en sa qualité de Présidente de l’association Montjoie.

Conception et maintenance web :
Agence Lcom – 14 Boulevard René Cassin, 72000 LE MANS
Téléphone : 02 43 29 99 00

Hébergeur du site :
L’infrastructure physique est hébergée chez OVHcloud (OVH SAS)
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone de l’hébergeur : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger)

 

3. Propriété intellectuelle

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4. Conformité au règlement général de la protection des données (RGPD)

L’association Montjoie applique les directives relatives au Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) de l’Union Européenne.

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Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Limitations de responsabilité

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6. Disponibilité

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7. Crédits

Création graphique, création web, développement :
Agence Lcom – 14 Boulevard René Cassin – 72000 Le Mans

Images / Crédits photographiques : Association Montjoie, Lcom.

8. Cookies

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